Droits sur les créations

L'artiste à l'origine d'une œuvre est toujours titulaire des droits d'auteur sur sa création. L'auteur et Avalanche Communication A3 Edition SARL sont conjointement titulaires des droits de représentation et de reproduction. Leur autorisation est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Les droits de l'acquéreur sur l'œuvre sont limités à un droit d'usage privé. Pour certaines des créations présentées dans notre site, nous offrons la possibilité d’acheter les droits d’utilisation de leur image. Cela est mentionné dans la description de chaque création concernée.

Droit de propriété intellectuelle

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